Editeur

actimeo SARL
SARL au capital de 6000 €
SIRET : 532 650 769 00021
Code APE 5829C / Édition de logiciels applicatifs
Siège social : 2 rue des frères Hyatt - 47200 Marmande - France
N° ISSN : 2606-8753

Directeur de publication

Monsieur Sébastien Kicin - Gérant actimeo SARL

contact@action-sociale.org

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Administrateur système

Sysnove
SARL au capital de 20 040 €
SIRET : 801 195 231 00015
Code APE 6202B / Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Siège social : 1 avenue de la gare - 40100 Dax - France

Photos et images

Certaines photographies et images figurant sur ce site sont issues de banques d'images et sont soumises au droit d'auteur.

Crédits photographies et images

Droits de propriété intellectuelle et licences

« action-sociale » est une marque semi-figurative déposée auprès de l'INPI (n°4420472).

Le contenu et les éléments disponibles sur ce site peuvent contenir d'autres avis de propriété ou décrire des produits, services, processus ou technologies appartenant à des tiers. Aucune partie du présent document ne doit être considérée comme constituant une licence accordée à l'utilisateur sur un copyright, une marque, un brevet ou tout autre droit de propriété intellectuelle détenu par une tierce partie, à l'exception du droit d'utilisation limité qui est expressément défini ci-dessous:

Dans le cadre d'une licence non exclusive et non transférable, vous êtes autorisé à imprimer ou à télécharger un exemplaire des éléments ou du contenu de ce site vers un seul ordinateur individuel pour votre utilisation personnelle et non commerciale, à condition que vous gardiez intacts tous les avis de copyright et de propriété. Vous pouvez utiliser le site à des fins légales et pour votre utilisation personnelle, mais en aucun cas dans un but lucratif ou commercial.

Vous vous engagez à ne jamais vendre, céder sous licence, louer, distribuer, transmettre, copier, reproduire, présenter publiquement, exécuter publiquement, publier, adapter, éditer, modifier, décompiler, désassembler ce contenu ou ces éléments, et à ne jamais reconstituer la logique du programme, ni créer d'ouvre dérivée à partir de ce contenu ou de ces éléments. Vous vous engagez à ne jamais utiliser le contenu ou les éléments disponibles sur le site dans un quelconque but commercial. La récupération systématique de données ou autre depuis ce site pour créer ou établir, directement ou indirectement, une collection, une compilation, une base de données ou un répertoire sans l'autorisation écrite de l'Editeur est interdite. En outre, l'utilisation du contenu ou des éléments à toute fin non expressément autorisée dans ces conditions d'utilisation est interdite. Vous ne jouissez d'aucun droit de propriété sur le contenu, les éléments et leurs dérivés.

Responsabilité

L'Editeur n'est en aucun cas responsable d'un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation des informations mises à disposition sur le présent site. De plus, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude des informations fournies. Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif.

Liens vers des sites tiers

L'Editeur se réserve le droit de faire pointer ou non le site web vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le site. Les autres sites ne sont pas sous le contrôle de celui-ci, par conséquent l'Editeur n'est pas responsable du contenu des autres sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

Moteurs de recherche

Nos pages sont indexées par de multiples moteurs de recherche généralistes (notamment par Google et Bing).

Nous ne sommes pas responsable des résultats fournis par ces moteurs de recherches, notamment concernant :

  • le positionnement de nos pages dans les résultats de recherche,
  • l'association d'images ou de textes aux résultats des recherches autres que ceux définis dans notre déclaration des pages (données dites « META »),
  • l'association à la présentation de nos pages de liens et services additionnels (par exemple évaluation, commentaires, historiques, traduction etc.) par le moteur de recherche lui-même.

Nous ne sommes pas responsables de la mise à jour ou du retrait des informations publiées directement sur le site des moteurs de recherche. Les données d'indexation sont la seule propriété de la société gérante du moteur de recherche. Les modifications voire les retraits de page sur les moteurs de recherche s'effectuent généralement automatiquement et dans des délais fixés par la société gérante du moteur de recherche elle-même. Toute modification ou retrait de données que nous effectuerons sur notre site n'impliquera donc pas une répercussion immédiate sur les moteurs de recherche.

Nous n'avons fait aucune démarche visant à la participation de notre annuaire au programme dit « google+ », propriété exclusive de la société Google. Nous ne sommes pas responsables de l'exploitation de nos données par la société Google dans le cadre de ce programme.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez notre politique de confidentialité et l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts.
Choisissez les types de cookies que vous acceptez :
  • sont indispensables au bon fonctionnement de notre site
  • vous permettent d'accéder à votre espace personnel en toute sécurité
  • ne recueillent aucune information personnelle
  • nous permettent d'optimiser notre site et de détecter d'éventuels problèmes techniques
  • nous permettent de recueillir des informations anonymes à propos de vos visites sur notre site
  • ne sont jamais utilisés à des fins commerciales
  • enregistrent vos préférences selon vos visites précédentes sur notre site
  • permettent à nos partenaires de vous fournir des offres et publicités selon vos centres d'intérêt